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Base de données de l' Alliance Francophone pour l'Accouchement Respecté (AFAR)


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Résumé
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2332

2009

D.Philopoulos

Critères d’imputabilité d’une infirmité motrice d’origine cérébrale
à un manque d’oxygène pendant l’accouchement. En réponse
aux observations de Racinet et al. Médecine & Droit 2009 (2009) 115–119

Dans un précédent numéro de Médecine & Droit (2008 ; pages 157–159), Racinet et al. ont critiqué les solutions de deux décisions des
juridictions américaines rapportées...

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dx.doi.org/10.1016/j...

2333

2008

C.Racinet, B.Carbonne, J.Lansac, J.Thévenot

À propos de la critique des critères d’imputabilité d’une infirmité motrice
d’origine cérébrale à une asphyxie foetale pendant l’accouchement. Médecine & Droit 2008 (2008) 157–159

L’infirmité motrice d’origine cérébrale est un domaine très sensible car elle induit des décisions de justice mettant souvent en cause la responsabilité
médicale du fait...

dx.doi.org/10.1016/j...

2336

2008

D. Philopoulos

Critères américains d'imputabilité médicolégale d'une infirmité motrice d'origine cérébrale à un manque d'oxygène pendant le travail d'accouchement : si le juge américain n'en veut pas, pourquoi voulez-vous les importer ? Médecine & droit. Volume 2008, numéro 88 pages 14-16 (janvier-février 2008)

Les critères venant essentiellement des États-Unis sur l'imputabilité médicolégale d'une infirmité motrice d'origine cérébrale à un manque d'oxygène survenant pendant le travail et l'accouchement se...

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2337

2008

C. Manaouil, M. Gignon, D. Montpellier, Ph. Kuhn, O. Jardé

Comment gérer une expertise en responsabilité en anesthésie réanimation ?
Annales françaises d'anesthésie et de réanimation
Volume 27, numéro 4 pages 355-362 (avril 2008)

Les anesthésistes réanimateurs sont particulièrement exposés aux procédures de recherche en responsabilité et y seront statistiquement plusieurs fois confrontés lors de leur carrière. L’expertise peut...
- - - - - - -
C. Manaouil a, , b , M. Gignon a, D. Montpellier a, c, Ph. Kuhn a, d, O. Jardé a, e
a Consultation de médecine légale, CHU...

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dx.doi.org/10.1016/j...

2339

2008

C.Seguin

Partage des responsabilités entre obstétricien et sage-femme.
La revue Sage-femme Volume 7, numéro 5 pages 268-271 (novembre 2008)

La collaboration entre les sages-femmes et les médecins lors d’un accouchement est plus que fréquente. En cas de contentieux, devant certaines difficultés à rechercher les...
- - - - - - -
ollaboration between midwives and physicians during births is very common. As there are some difficulties separating the respective responsibilities between them in the event of...

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2345

2008

F. Pierre, M. Jousse

Aspects médico-légaux de l’extraction instrumentale. Journal de Gynécologie Obstétrique et Biologie de la Reproduction Volume 37, numéro 8S1 pages 276-287 (décembre 2008)

L’objectif de l’analyse de dossiers de plaintes en responsabilité médicale, au sein de recommandations professionnelles concernant les extractions instrumentales, est de mettre en exergue les...
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The aim of this data analysis on medical liability in professional guidelines on instrumental delivery, is to point out the most common difficulties to which...

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dx.doi.org/10.1016/S...

2346

2008

C.Racinet

L’expertise obstétricale judiciaire en question (application à l’infirmité motrice d’origine cérébrale). Journal de Gynécologie Obstétrique et Biologie de la Reproduction Volume 37, numéro 3 pages 219-222 (mai 2008)

texte intégral)

La quasi-stabilité des marqueurs sanitaires périnatals et l’inflation des procédures et surtout des indemnités allouées par la justice pour des séquelles neurologiques attribuées...
- - - - - - -
Obstetrical reports in law courts are debatable...

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2059

2007

Hue, Bertrand

Les publications médicales dans les prétoires.

Vaste domaine que le droit médical ! Jungle impénétrable ou territoires vierges, propres à tous les fantasmes et les a priori pour bon nombre d'entre nous...

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www.droit-medical.ne...

2061

2007

Smallwood, Olivier

Essai d'une qualification juridique des recommandations. Revue Droit et Santé, 15, janvier 2007, p. 17-28.

Les recommandations médicales ne semblent pas, a priori, dotées d’une force obligatoire. Dénuées de toute reconnaissance juridique, elles ne paraissent détenir qu’une légitimitésavante. Cette normativité...

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2062

2007

CALLU, Marie-France

Les recommandations de bonnes pratiques confrontées au droit de la responsabilité médicale. Revue Droit et santé, 15, janvier 2007, p.29-39.

Si, selon Socrate, nul n’est méchant volontairement, chacun d’entre nous doit répondre de ses actes. La responsabilité, civile, pénale ou déontologique, est une démarche juridique...

spécialisé / hard / difícil

2063

2007

VIALLA, François

Propos introductifs à une analyse juridique des recommandations de bonnes pratiques. Revue Droit et santé, 15, janvier 2007, p.9-16.

L’approche des recommandations de bonne(s) pratique(s) sur le prisme du droit peut, de prime abord, paraître quelque peu réducteur et pour tout dire...

spécialisé / hard / difícil

2334

2007

D.Philopoulos

À propos de l’article « Excès juridiques : césarienne-alibi et césarienne salvatrice » Médecine & Droit 2007 (2007) 67–69

L’ auteur répond à l’article de Seguy B Excès juridiques : césarienne-alibi et césarienne salvatrice, Médecine & Droit 2006, pp. 149-150...

dx.doi.org/doi:10.10...

1966

2006

Sandra Mignot

La fin de l’épisiotomie ? Profession Sage-Femme, 23, mars 2006, p. 4-7.

Lors des journées du CNGOF de décembre 2005, des recommandations sur la pratique clinique de l’épisiotomie ont été diffusées. Elles concluent que les conséquences de...

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www.profession-sage-...

1989


2006

Séguy, Bernard

Prévenir le risque en obstétrique. Cas réels - Bonnes pratiques. Paris: Masson

Cet ouvrage, sans équivalent, n'est ni un livre de droit ni un livre de médecine légale. Il est né de vingt-cinq ans de pratique comme...

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www.masson.fr/masson...

1997

2006

(Journal compilation)

Why Do Women Go Along with This Stuff? Roundtable discussion, part 2. BIRTH 33:3 September 2006, p. 245-250

Dans le monde entier, la naissance normale est menacée par l’augmentation inexorable des interventions médicales. Césariennes, déclenchements et péridurales sont en augmentation constante dans de...
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Normal childbirth has become jeopardized by inexorably rising interventions around the world. In many countries and settings, cesarean surgery, labor induction, and epidural analgesia continue...

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www.ingentaconnect.c...

2060

2006

Smallwood, Olivier

La normalisation des règles de l’art médical : une nouvelle source de responsabilité pour les professionnels de santé ? Médecine & Droit (2006): 121–126

L’appréciation de la faute médicale par les magistrats soulève encore aujourd’hui de multiples incertitudes, ces dernières résultant principalement de l’inadéquation récurrente entre la théorie juridique...

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2335

2006

B.Seguy

Excès juridiques : césarienne-alibi et césarienne salvatrice, Médecine & Droit 2006, pp. 149-150.

Devant les excès de condamnations des équipes obstétricales — facteur essentiel de la très grave crise que traverse cette spécialité médicochirurgicale — et devant les problèmes insolubles...

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2341

2006

J-D. Azincourt, M. Develay

Chronique de jurisprudence. Médecine & droit Volume 2006, numéro 81 pages 159-173 (novembre-décembre 2006)

Six ans après la promulgation de la loi Fauchon du 10 juillet 2000 ayant réformé le régime des délits non intentionnels, le temps du bilan...

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dx.doi.org/10.1016/j...

2342

2006

C.Guerot

Responsabilité médicale : où va-t-on ? La Presse Médicale Vol 35, N° 6-C2 - juin 2006 pp. 1031-1034

Points essentiels
Le progrès médical scientifique a modifié l’état d’esprit de la société : la guérison doit toujours être obtenue et la complication d’un acte médical...
- - - - - - -
cientific progress has modified the meaning of medical liability: Total recovery is considered the standard result, and side effects or harm are considered to be...

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dx.doi.org/PM-06-200...

2343

2006

M. Bléry

L’expertise en responsabilité médicale. Feuillets de Radiologie Vol 46, N° 4 - septembre 2006 pp. 303-314

Le but de cet article est de transmettre l’expérience d’un expert en précisant les différents modes de juridiction, de nomination des experts et les règles...
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Expert report on medical responsibility.
The goal of the paper is to present an expert’s experience with the operating modes of civil, criminal and administrative...

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dx.doi.org/FR-09-200...

2338

2005

C.Racinet, C. Seguin

PARALYSIE BRACHIALE DU NOUVEAU-NÉ : FAUTE OU ALÉA ? Journal de Gynécologie Obstétrique et Biologie de la Reproduction Vol 34, N° 3-C1 - mai 2005 p. 282

La paralysie brachiale du nouveau-né (PBNN) est une complication néonatale rare (environ 1 pour 1 000 accouchements) souvent réversible, parfois permanente et tendant presque toujours...

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dx.doi.org/JGYN-05-2...

2340

2005

N.Lelièvre

Réflexions sur le contentieux de la responsabilité médicale.
Douleurs Vol 6, N° 1-C1 - février 2005 pp. 43-46

L’activité médicale n’est pas sans risque mais le principe est acquis depuis fort longtemps (1936) que les professionnels de santé ne sont pas tenus à...
- - - - - - -
Medical activity is not risk free, but for many years (since 1936 in France) it is accepted that healthcare professionals are not obliged to provide...

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dx.doi.org/ABC-10101...

2347

2005

C.Kamkar

La réforme de l’expertise médicale
Une loi au soutien de la compétence
Droit, déontologie et soin
Vol 5, N° 2 - juin 2005
pp. 202-212

Le juge n’est pas tenu d’acquérir une compétence médicale pour juger du droit médical ; par contre, il doit s’entourer de personnes compétentes qui l’assisteront dans...

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dx.doi.org/DDS-06-20...

639

2004

Kwee A, Cohlen BJ, Kanhai HHH, Bruinse HW, Visser GHA.

Caesarean section on request: a survey in The Netherlands.
European Journal of Obstetrics & Gynecology and Reproductive Biology 2004;113(2):186-190.

OBJECTIVE: To determine the opinion of Dutch gynaecologists and registrars on caesarean section (CS) on request.

STUDY DESIGN: Anonymous postal survey

Methods: A structured survey...

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www.sciencedirect.co...

1014

Jurisprudence en Angleterre: arrêt des soins intensifs à la demande des parents sur un bébé non viable à long terme.

2004

Dyer C.

Baby should be allowed to die, UK court rules. News.
The British Medical Journal 2004;329:875.

A profoundly handicapped baby at the centre of a legal battle between her parents and doctors should be allowed to die peacefully and not be...

tout public / easy / fácil

bmj.bmjjournals.com/...

1935


2003

Goldberg AB, Wing DA.

Induction of labor: the misoprostol controversy. Review. {USA}. J Midwifery Womens Health. 2003 Jul-Aug;48(4):244-8.

Misoprostol (Cytotec) is safe and effective for induction of labor, although it is not approved by the Food and Drug Administration (FDA) for use in...

spécialisé / hard / difícil

www.ncbi.nlm.nih.gov...

151

2002

Weeks S, Watson S, Beck C.

PTSD AFTER CHILDBIRTH: THE CONSUMER, CLINICIAN, AND RESEARCHER'S PERSPECTIVES.
Abstracts of talks presented at The Marce International Biennal Scientific Meeting, 25-27 September, 2002, Sydney.

Parmi les issues possibles, indésirées et inattendues, de la maternité, figure en
bonne place l'état de stress post-traumatique (ESPT), avec la dépression postpartum (DPP) et...
- - - - - - -
Recent research has shown that PTSD stands alongside Post Natal Depression (PND) and Psychosis as one of the potential unwanted and unexpected legacies of childbearing...

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www.wairua.co.nz/mar...

275

2002

Wilson JH, Symon A.

Clinical Risk Management in Midwifery: the Right to a Perfect Baby.
Eds. Reed Educational and Professional Publishing, Oxford, UK. 2002. $27.95, Softcover.

By Camune B., JMWH 2003;48(6):480:
Because litigation is a threat to all practicing clinicians, this book would be a valuable addition to...

tout public / easy / fácil

www2.us.elsevierheal...

1084

2002

Helen Stapleton, Mavis Kirkham, and Gwenan Thomas

Qualitative study of evidence based leaflets in maternity care
BMJ 2002 324: 639.

Les auteurs ont montré dans quelles limites la seule distribution de notices d'information pouvait améliorer la prise de décisions concertées et la pratique du consentement...
- - - - - - -
Objective: To examine the use of evidence based leaflets on informed choice in maternity services.

Design: Non-participant observation of 886 antenatal consultations. 383 in depth interviews with...

tout public / easy / fácil

bmj.bmjjournals.com/...

1085

1998

Jones MH, Barik S et al.

Do birth plans adversely affect the outcome of labour? British Journal of Midwifery, January 1998, Vol 6, No 1, p.38-41.

More women are now presenting for antenatal with their own personal requirements and expectations regarding labour and delivery. This study assesses whether women with birth...

tout public / easy / fácil

www.intermid.co.uk/c...

1613

1997

Stalnaker

Characteristics of successful claims for payment by the Florida Neurologic Injury Compensation Association Fund. AJOG, 177, p.268 - 71

The Florida Birth related Neurological Injury Compensation is a no-fault alternative to litigation for catastrophic neuro. birth injury. 64 cases reported on. 45 were delivered...

spécialisé / hard / difícil

1572

1996

Phelan

VBAC: Time to Reconsider?. OBG Management, , p.62

Editorial article about risks of VBAC, case report of successful litigation about lack of consent for VBAC and complications. Suggested VBAC consent form outlined. Issues...

spécialisé / hard / difícil

1965

1989

American College of Obstetricians and Gynecologists.

Ethical decision-making in obstetrics and gynecology. ACOG Tech Bull. 1989 Nov;No. 136:1-7.

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www.ncbi.nlm.nih.gov...

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